Saisie de Michel Jean et Henry Simons.
Inventaire des archives de la Saisie de Michel Jean et Henry Simons
- II. Les activités de Michel Jean et Henry Simons
- A. Les fournitures
- 4. Les procès liés aux fournitures (1)
- c. Procès de Henry Simons contre Walckiers de Vliringhe, au sujet du navire danois la Sophie capturé pa un cutter anglais nommé le Maréchal de Cobourg (2).
- 1325 - 1422, Pièces du procès d'Henry Simons contre Walckiers de Vliringhe, au sujet du navire danois la Sophie capturé par un cutter anglais nommé le Maréchal de Cobourg.
- 1383, Extrait du jugement de 1ère instance à Bruxelles du 29 frimaire an IX [20 décembre 1800]. 1 pièce
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief 2 - Archives générales du Royaume 2 - Dépot Joseph Cuvelier -
I 315 -
1383