Archives ecclésiastiques du Brabant wallon

Second inventaire complémentaire des archives de la collégiale Sainte-Gertrude à Nivelles : Archives ecclésiastiques du Brabant. Supplément (n°34.466-34.999)

Archiefbeschrijving

I. Ancien régime
- 1. Archives de Sainte-Gertrude
  - A. Chapitre noble et communauté des Chanoines
    - Procès
      - a) Procès devant le Tribunal du Chapitre
        
        34474, Jean le Viellart dit Charlier, fermier, contre le prieur des Guillemins de Nivelles (injures et contestation relative au prix du blé), s.d. (1521 ?). 1 chemise

(Il si'agit essentiellement de "proces demenez pardevent le Chapittre soit entre les capitulains et suppos, ou des particuliers qui ont attaqué les capitulants ou suppos pardevant le meme Chapitre" (Voir ici-même le n° 34.482 de l'inventaire).)

Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Louvain-la-Neuve - T017 - 34474

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