Ville Nivelles. Archives d'Ancien Régime et archives contemporaines

Inventaire des archives de la ville de Nivelles sous l'Ancien Régime

Archiefbeschrijving

II. - ARCHIVES DES ÉCHEVINS.
- CHAPITRE II.
  - JURIDICTION GRACIEUSE.
    - 1.Oeuvres de Loi.
      - C. Actes enregistres.
        
        a. CHIROGRAPHES (54).
        
        4362 - 4373, Ordonnnaces et contrats de la ville, 1355-1601.
        
        4366, 1380-86. 1380-1380 1 carton.

((54) Les chirographes, actes sur parchemin, ont été mis sous enveloppe et en carton. Pour ce motif "et pour faciliter leur mise en place, ils ont été numérotés après les autres actes de l'inventaire.)

Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Louvain-la-Neuve - D005 - 4366

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