Ville Nivelles. Archives d'Ancien Régime et archives contemporaines

Inventaire des archives de la ville de Nivelles sous l'Ancien Régime

Archiefbeschrijving

II. - ARCHIVES DES ÉCHEVINS.
- CHAPITRE II.
  - JURIDICTION GRACIEUSE.
    - 1.Oeuvres de Loi.
      - C. Actes enregistres.
        
        a. CHIROGRAPHES (54).
        
        4360, Expéditions (55), 1363-1510. 1363-1510 carton.

((54) Les chirographes, actes sur parchemin, ont été mis sous enveloppe et en carton. Pour ce motif "et pour faciliter leur mise en place, ils ont été numérotés après les autres actes de l'inventaire. (55) Quoique les expéditions qui sont les exemplaires destinés faux parties, ne doivent pas logiquement figurer dans les archives de Nivelles, nous les avons cependant placées à la suite des chirographes, parcequ'il aurait été difficile de les mettre ailleurs et qu'on pourra plus facilement le retrouver ici et les utilisier dans un but de comparaison.)

Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Louvain-la-Neuve - D005 - 4360

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