Leenhof van Brabant. Processen.
Inventaris van het archief van het Leenhof van Brabant. Processen 1434-1795
- Procesdossiers bewaard in het archief van het Leenhof van Brabant
- Nr. 1501 - 2000
- 1947, Jean, comte de T'Serclaes, de Tilly et du Saint Empire, baron de Marbais, impétrant c. Michel de Roisin, chevalier, baron de Selles, seigneur de Rongy, capitaine, châtelain et grand bailli de la ville et châtellenie d'Oudenaarde, ajourné. Refus du suppliant, acquéreur à titre de dernier enchérisseur de la seigneurie de Monceau, mise en vente par l'ajourné et autres créanciers du comte de Gomigny, de payer les intérêts de la créance de 62000 florins échus pendant le temps que l'ajourné s'étant mis en possession de la seigneurie de Monceau avait mis l'impétrant dans l'impossibilité d'en jouir. Décidé le 10 avril 1637. 1637.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest -
I 91 -
1947