Leenhof van Brabant. Processen.
Inventaris van het archief van het Leenhof van Brabant. Processen 1434-1795
- Procesdossiers bewaard in het archief van het Leenhof van Brabant
- Nr. 2501 - 2978
- 2755, Philippe, comte de Glymes, vicomte de la Wastines pour Marie-Virginie del Rosso ; la veuve du maître de camp Vacaut ; Jacques Ignace Huybrechts, chevalier, seigneur de Onze-Lieve-Vrouw-Lombeek et Strijtem ; le vénérable chapitre de Nivelles ; les carmélites de Bruxelles (Brussel) ; les conseillers Caverson et Deman ; Diego Nunez Henriquez ; Catherine Charlotte de Merode, dame de Villermont, veuve d'Eugène François Charles, marquis de Trasignies et consorts, créanciers de don Ferdinand de Yllan, baron de Bornival, seigneur des francs fiefs de Rognon, impétrant c. Tous ceux qui prétendraient exercer un droit ou une action sur la baronnie de Bornival, la seigneurie des francs fiefs de Rognon ; et sur la part ayant compété à Sa Majesté dans les 4 bois du chapitre de Nivelles dits : Nivelles, Hazoy, Heze et Bossu, ajourné. Mise en décret. Décidé le 12 janvier 1704. 1704.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest -
I 91 -
2755