Conseil de Brabant. Procès des fondations.
Inventaire des archives du conseil de Brabant. Procès des fondations, 1611-1795
- Procesdossiers in het archief van de raad van Brabant processen van de stichtingen (godshuizen, hospitalen, enz.)
- 262, Les prévôts, anciens et confrères de la confrérie St. Jacques, érigée dans l'église Notre-Dame de Bon secours, impétrants c. Les mambours de Notre-Dame de Bon Secours et de l'hospice St. Jacques, emprenant pour Jean de Bruyn, ajournés. Maintenu dans le droit de percevoir et administrer les aumônes et offrandes. 1676 [ontbreekt/manque]
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest -
T 36/6 -
262