Etats du bailliage de Tournai-Tournaisis
Inventaire des archives des États du bailliage de Tournai-Tournaisis
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE.
- XV. Dossiers d'affaires.
- 745, Dossiers 114 à 122 :
Subitems
- 1, 114. Frais de soldats dans le Tournaisis. 1755-1776.
- 2, 115. Débit des eaux-de-vie de France. 1741.
- 3, 116. Aides et dons gratuits. Impositions. Octroi. 1685-1686.
- 4, 117. Préséance: les États contre le bailliage. 17ème s..
- 5, 118. Cantines des eaux-de-vie, factures, etc.. 1782-1783.
- 6, 119. Affaires de police, administration des biens des pauvres. Mendicité. Compétence. 1750-1761.
- 7, 120. Logements militaires, fourrages, garnison. 1602-1676.
- 8, 121. Cotisation des villages. Réquisitions et dommages de guerre. 1677.
- 9, 122. Soldats dans le Tournaisis. Prestations militaires. Quote-part des États, de la ville de Tournai, etc..
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Tournai -
B5/01 -
745