Etats du bailliage de Tournai-Tournaisis
Inventaire des archives des États du bailliage de Tournai-Tournaisis
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE.
- XV. Dossiers d'affaires.
- 755, Dossiers 367 à 383 :
Subitems
- 1, 367. Bourghelles. Assiettes de tailles de 18 patards au bonnier. 1670-1673.
- 2, 368. Pipaix. Chassereaux de tailles. 1695-1696.
- 3, 369. Maulde et Mansart. Assiette de taille. 1696.
- 4, 370. Ogimont. Chassereau de tailles. 1695-1696.
- 5, 371. Grandmetz. Assiette de tailles. 1695-1696.
- 6, 372. Concernant la consistance, la situation, etc. du village de Howardries. 1770-1781.
- 7, 373. Impositions à Saint-Amand; contestations avec les États. Imposition des prévot et échevins de Saint-Amand sur les héritages de la paroisse de Saint-Amand et des villages qui sont de la terre et juridiction de Saint-Amand, à savoir: Lecelles, Nivelles, Rosières, Saméon, Rumegies, Bléharies et Sars de Rosières. 1669-1699.
- 8, 374. Enclaves dans la châtellenie de Lille. Contestations touchant Esquelmes. 1729.
- 9, 375. Propositions, suppliques, etc. concernant les aides. 1604.
- 10, 376. Saint-Amand. Actes concernant les impositions. Exemption pour la maison pieuse des pauvres artisans. Actes relatifs à Bruyelles, Hollain, Jollain-Merlin, Bossuit, Froidmont. s.d..
- 11, 377. États de Tournai-Tournaisis. Payement des dettes. Prétentions de Gérard Gramaye, trésorier des guerres, d'Antoine Fugger, d'Anvers, etc.. 1560-1568.
- 12, 378. Préséance de l'évêque aux assemblées des États. Il prétend pouvoir se faire remplacer par son grand vicaire. 1611-1612-1627.
- 13, 379. Affaires de juridiction. Exemptions des maisons religieuses. Droit de prévention appartenant au bailli. Port de l'épée. Conflit de juridiction, etc.. 1611-1755.
- 14, 380. Howardries. Déclaration des maisons, jardins, terres, héritages, etc.. 1601.
- 15, 381. Moyens présentés par les États d'Artois, de Hainaut, de Tournai-Tournaisis pour remédier aux maux des Pays-Bas (justice et police, commerce, finances, discipline militaire). 1592.
- 16, 382. Guerre. Troupes et logements réclamés du Tournaisis par les archiducs. Prestations militaires. Saint-Amand, Laplaigne, Sart de Flines. 1592- 1603.
- 17, 383. Aides réclamées du Tournaisis. Doléances des États sur les calamités dont ils ont souffert; dommages de guerre, frais de garnison, etc.. 1578.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Tournai -
B5/01 -
755