Etats du bailliage de Tournai-Tournaisis
Inventaire des archives des États du bailliage de Tournai-Tournaisis
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE.
- XV. Dossiers d'affaires.
- 738, Dossiers 34 à 40 :
Subitems
- 1, 34. Concernant les droits et impositions à lever dans les communes ayant fait partie ci-devant de la châtellenie de Lille et de quelques autres. 1774.
- 2, 35. Liste des chevaux en état de faire les convois et corvées dans les communes ci-après: Hollain, Sailly, Callenelle, Helchin, Saint-Genois, Estaimpuis, Dottignies, Leers, Warcoing. 1748.
- 3, 36. Navigation sur l'Escaut. Trou d'Antoing. Procès avec les seigneurs d'Antoing. Inondations: digues de la Scarpe et de l'Escaut (voir le n° 7). Octroi de Philippe, duc de Bourgogne, de l'an 1436 pour les bateliers de Gand, Tournai. 1436-1791.
- 4, 37. Frais et dommages des camps de MM. D'Asfeld et de Massot. Dragons au quartier de Château-l'Abbaye. 1691.
- 5, 38. Lettres reçues par M. Cambier, trésorier des États, concernant les sommes dues par le sieur Farget et autres documents à ce sujet. 1709-1727.
- 6, 39-40. Chaussée de Tournai à Courtrai. 1723.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Tournai -
B5/01 -
738