Ville de Tournai (collection)

Inventaire de la collection dite Archives de la Ville de Tournai

Archiefbeschrijving

PREMIÈRE PARTIE : DOCUMENT ET SÉRIES DE DOCUMENTS CONCERNANT l'ANCIEN FONDS COMMUNAL
- I. CHAPITRE I : ÉPAVES DES ARCHIVES COMMUNALES
  - B. COTE "DA"
    - 2. Archives sans rapport évident avec la commune.1336-[XIXe s?]
      - 62 - 75, Documents relatifs à la fiscalité des "terres franches du Tournaisis et Hainaut adjoint". 1336-1773.
        
        70 - 75, Documents concernant des terres franches en particulier. 1336-1773.
        
        72, Validation des intérêts des emprunts consentis par la communauté du Petit Eine (à Hérinnes). 30 juin 1766. 1 pièce

(La série "DA" se caractérise par la présence, sur plusieurs pièces, de cachets "Archives de Tournay" et par des détériorations dues à l'humidité. Les documents se rapportant directement à la commune, classés de manière traditionnelle, viennent en tête. Apparaissent ensuite, dans un ordre chronologique, ceux qui sont sans rapport évident avec elle.)

Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Tournai - Z91/01 - 72

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