Corps équestre de la province de Hainaut
Inventaire des archives du Corps équestre de la province de Hainaut, 1815-1830
- Inventaire des archives du Corps équestre de la province de Hainaut
- 77, Farde de 1824 contenant :
Subitems
- 1. Copie de l'arrêté royal par lequel Charles-Marie-Coppens Théodore-Joseph-Guislain Coppens, Prosper-Alphonse-Guislain Coppens sont reconnus nobles et sont dispensés, ainsi que le baron Louis-Benoit-Norbert Coppens, de lever leur diplôme. Amsterdam, 28 mars 1824 (en hollandais). Avec une lettre d'envoi.
- 2. Un paquet de lettres d'excuses de MM. le comte H. du Chastel ; comte C. van der Burch ; baron de Sécus, baron de la Motte-Baraffe ; prince de Gavre, comte de Béthune ; comte de Thiennes ; prince de Chimay ; L. Colin vicomte de Ham ; marquis d'Yve de Bavay ; Le Clément, baron de Néverlée de Baulet, de Lossy de Warmée, P. de Thiennes, baron d'Udekem d'Acoz, A. de Rouillé ; baron de Ramegnies-Chin.
- 3. Rapport de la commission nommée à l'effet d'examiner la demande de Gaston-Charles-Ange, comte d'Auxy, tendant à être admis au corps équestre. Séance du 31 mai 1824. Un acte de la mère du candidat déclarant qu'elle renonce à l'usufruit de la moitié de certains biens y désignés, y est joint.
- 4. Idem au sujet de la même demande de M. Alexandre-Joseph de la Roche de Marchiennes. Séance du 31 mai 1824.
- 5. Proposition par écrit de MM. le comte François de Lannoy, baron de Roisin, et E. Obert, tendant à faire une modification au règlement, sans date.
- 6. Minute du procès-verbal de la séance du 31 mai 1824.
- 7. Minute du procès-verbal de la séance du 1er juin 1824
- 8. Minute de la lettre du président au conseil suprême de noblesse, au sujet des mutations qui ont eu lieu dans le corps équestre. Mons, 14 juin 1824.
- 9. Extrait authentique de l'arrêté royal duquel il résulte que Maximilien-François-Xavier, baron de Joigny, de Pamele et de Voormezeele, et son père Théodore-Ferdinand-François-de-Sale de Joigny de Pamele, ont été reconnus nobles par arrêté du 18 octobre 1822, et exemptés de lever leur diplôme. Au Loo, 1er juillet 1824. Avec une lettre d'envoi.
- 10. Missive du conseil suprême de noblesse demandant une copie ou un extrait du procès-verbal de la dernière séance du corps équestre. La Haye, 4 août 1824.
- 11. Minute de la réponse a la missive précédente. Le président envoie un extrait dudit procès-verbal. Mons, 21 août 1824.
- 12. Minute de l'accusé de réception de l'extrait de l'arrêté royal daté ci-dessus n°9. Le président demande qu'une traduction soit jointe à ces sortes de pièces. Mons, 21 aout 1824.
- 13. Missive du conseil suprême de noblesse, mentionnée au 200 du n° 57.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Mons -
AEM.10.034 -
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