Corps équestre de la province de Hainaut
Inventaire des archives du Corps équestre de la province de Hainaut, 1815-1830
- Inventaire des archives du Corps équestre de la province de Hainaut
- 75, Farde de 1822 contenant :
Subitems
- 1. Deux lettres du baron d'Udekem d'Acoz, réclamant contre l'amende qui lui a été infligée. Louvain, 30 mars 1822.
- 2. Traduction d'un arrêté royal par lequel le roi reconnaît Gaston Charles Ange comte d'Auxy, en qualité de membre de la noblesse néerlandaise, et le dispense de lever son diplôme. La Maye, 6 mai 1822. Avec lettre d'envoi.
- 3. Dépêche du ministre -de l'Intérieur, exigeant le serment des membres du corps équestre qui ne l'ont pas encore prêté. La Haye, 21 mai 1822.
- 4. Un paquet de lettres d'excuses de MM. Le Marquis du Chasteleer ; baron de la Motte-Baraffe ; C. de Bruges ; comte du Chastel ; de Séjournet de Rameignies ; baron de Néverlée de Baulet ; de Lossy de Warmée ; baron d'Udekem d'Acoz ; Desmanet ; baron de Leuze ; E. Obert ; baron de Sécus ; F. Sécus ; du Roy de Blicquy ; prince de Chimay ; vicomte de Colins de Hasse ; marquis d'Yve de Jodoigne ; vicomte de Bavay ; baron Dieudonné Duval de Beaulieu ; Desmanet de Boutonville ; de Thiennes. Le dernier réclame en même temps contre l'amende qui lui a été infligée pendant la session de 1821.
- 5. Minute du procès-verbal de la séance du corps équestre du 31 mai 1822.
- 6. Rapport de la commission nommée par l'ordre équestre. Elle propose l'admission du marquis Albert-François du Chasteler-Moulbais, en qualité de membre dudit ordre. Le 31 mai 1822.
- 7. Minute du procès-verbal de la séance du corps équestre du 1er juin 1822.
- 8. Compte des recettes et dépenses de l'ordre équestre du Hainaut, exercice 1822. Avec pièces a l'appui.
- 9. Minute de la lettre du président adressée au ministre de l'Intérieur par laquelle il demande si tous les membres nommés au corps équestre par roi doivent prêter serment. Mons, 10 juin 1822.
- 10. Dépêche du ministre de l'Intérieur répondant affirmativement la précédente. La Raye, 9 juillet 1822.
- 11. Circulaire adressée aux membres du corps équestre, avec prière de vouloir prêter le serment par écrit. Mons, 17 août 1822.
- 12. Instruction ministérielle mentionnée au 50° du n° 27. La Raye, 31 août 1822.
- 13. Copie authentique de l'arrêté par lequel le roi reconnait Joseph-Gabriel-Ghislain d'Espiennes, en qualité de membre de la noblesse néerlandaise et l'exempte de lever son diplôme. Au Loo, 7 octobre 1822. Avec une lettre d'envoi.
- 14. Dépêche du ministre de l'Intérieur, demandant les noms de ceux des membres du corps équestre nommes par le roi, et qui n'ont pas encore prêté le serment. La Haye, 7 octobre 1822.
- 15. Minute de la lettre du président par laquelle il envoie au ministre de l'Intérieur la liste des membres du corps équestre nommés par le roi et qui ont prêté le serment. Mons, 11 octobre 1822.
- 16. Au dos de la précédente se trouve la circulaire envoyée aux membres du corps équestre qui sont en retard pour prêter le serment. Mons, 25 octobre 1822.
- 17. Lettre du baron de Séjournet, réclamant contre i amende qui lui a été infligée par le corps équestre. Le 20 octobre 1822.
- 18. Un paquet contenant les serments par écrit de MM. Baron de Leuze ; vicomte de Colins de Ham ; baron F. de Herissem ; comte François de Lannoy ; de Rasse ; baron de Royer de Dour ; F. de Sécus ; baron de Sécus ; comte de Val de Beaulieu ; comte B. de Béthune ; E. Obert ; Ed. de Rouillé ; Jean Alexandre Desmanet ; J.F.J. baron d'Udekem d'Acoz ; comte de Glymes ; de Le Bidart ; de Lossy de Warmée ; F. de Bousies ; de Séjournet de Rameignies ; baron de la Motte-Baraffe ; Edmond du Pré ; Le Clément ; baron de Néverlée de Baulet ; baron de Roisin ; vicomte de Nieuport ; marquis d' Yve ; vicomte de Bavay ; comte d'Astier ; chevalier de Gouy ; comte Ed. d'Auxy de Launois ; prince de Chimay ; comte H. de Glymes ; prince de Gavre ; comte Henri du Chastel ; comte vander Burch, F. Desmanet de Boutinville ; baron de Maleingreau de Quenast ; comte d'Andelot ; de Bruges ; du Roy de Blicquy ; Le Brun de Miraumont ; comte J. Despetre de la Ferté ; baron de Ramegnies de Chin ; chevalier de Bousies ; de Bousies, vicomte de Rouveroy ; de Latre de Ressay.
- 19. Dépêche du ministre de l'Intérieur demandant liste de ceux des membres de l'ordre équestre qui n'ont pas encore prêté le serment. Bruxelles, 30 octobre 1822.
- 20. Copie authentique de l'arrêté par lequel le roi reconnaît M. Philippe de Bousies en qualité de membre de la noblesse néerlandaise, et le dispense de lever son diplôme. Bruxelles, 3 novembre 1822. Avec une lettre d'envoi.
- 21. Minute de la lettre par laquelle le président du corps équestre envoie la liste de ceux des membres qui n'ont pas encore prêté le serment. Mons, 21 novembre 1822.
- 22. Lettre de Mr. C. Debruges, réclamant contre l'amende qui lui a été infligée par le corps équestre.
- 23. Minute de la réponse du président à la précédente. Sans date.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Mons -
AEM.10.034 -
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