Administration de la Marine et de la Navigation intérieure. Service de la Navigation intérieure
Administration de la Marine et de la Navigation intérieure. Inventaire des archives du Service de la Navigation intérieure, 1898-1991 (Versées en 2005)
- Affaires techniques.
- 2. Droit fluvial.
- 210, Rapport sur le transport par voies navigables dans les pays de la Communauté européenne, 1960. 1 pièce
Détruit
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 443 -
210
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