Administration centrale des Ponts et Chaussées, Direction générale des Ponts et Chaussées et ingénieurs en chef des départements de la Dyle et de l'Escaut
Inventaire des archives de l'Administration centrale des Ponts et Chaussées, de la Direction générale des Ponts et Chaussées et des ingénieurs en chef des départements de la Dyle et de l'Escaut, 1795
- I. Administration centrale des Ponts et Chaussées et de la direction générale des Ponts et Chaussées
- 1. Navigation intérieure.
- B. Département de Jemappes
- 3. Travaux particuliers et ouvrages d'art
- 33 - 34, Dossiers relatifs à l'Escaut, 14 ventôse an V (3 mars 1797) - 12 frimaire an VI (2 décembre 1797).
- 34, Droits de perception sur la navigation de l'Escaut à l'écluse dit du " Pont des Trous " sous Tournai, 27 vendémiaire an VI (18 octobre 1797) - 12 frimaire an VI (2 décembre 1797). 1797-1798 1 chemise.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 388 -
34
Vorige (nr 33) | Volgende