Conseil des Ministres. Procès-verbaux des réunions
Notulen van de Ministerraad/Procès-verbaux du Conseil des Ministres (1916-1949). Agenda's en aanwezigheidslijsten/Ordres du jour et listes de présence (10.V.1940-31.VII.1945), 295 p./ K. Devolder
- Gouvernement Hubert Pierlot (Londres) - 1943
- 1943 175, 06/05/1943 10.00-13.15 Londres
Subitems
- 1943 175 - 1, Communications du Premier ministre : liste des préséances
- 1943 175 - 2, Communications du Premier ministre : opérations militaires sur l'arrière de l'ennemi
- 1943 175 - 3, Lettre à adresser au baron Boël pour fixer sa situation personelle
- 1943 175 - 4, Rémunérations du personnel de l'État : personnel permanent ou temporaire venu de Belgique par ordre du gouvernement, indemnités pour charges spéciales
- 1943 175 - 5, Rémunérations du personnel de l'État : personnel permanent ou temporaire venu de Belgique par ordre du gouvernement, minimum de rémunération
- 1943 175 - 6, Rémunérations du personnel de l'État : personnel permanent ou temporaire venu de Belgique par ordre du gouvernement, allocations familiales
- 1943 175 - 7, Rémunérations du personnel de l'État : personnel temporaire recruté en Grande-Bretagne
- 1943 175 - 8, Communication de M. le ministre des Affaires étrangères relative à une participation éventuelle de la Force publique belge à des opérations en Europe
- 1943 175 - 9, Arrêté des ministres réunis en Conseil décernant la Croix de Guerre 1940 à divers officiers et sous-officiers aviateurs
- 1943 175 - 10, Arrêté des ministres réunis en Conseil relatif au commissionnement d'aumôniers
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 252/03 -
1943 175