Conseil des Ministres. Procès-verbaux des réunions
Notulen van de Ministerraad/Procès-verbaux du Conseil des Ministres (1916-1949). Agenda's en aanwezigheidslijsten/Ordres du jour et listes de présence (10.V.1940-31.VII.1945), 295 p./ K. Devolder
- Gouvernement Hubert Pierlot (Londres) - 1941
- 1941 49, 26/09/1941 15.15-18.30 Londres
Subitems
- 1941 49 - 1, Situation des ministres belges en France non occupée
- 1941 49 - 2, Radio Belgique
- 1941 49 - 3, Conférence de St.-James
- 1941 49 - 4, Arrêté des ministres réunis en Conseil accordant démission honorable de ses fonctions à M. Degazon, vice-consul de Belgique à Roseau (Ile Dominica) et nommant vice-consul de cette ville M. Nicholls
- 1941 49 - 5, Institution auprès du Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale d'une Commission chargée de statuer sur le cas des réfugiés belges résidant en Grande-Bretagne et inscrits aux services du recensement professionnel
- 1941 49 - 6, Arrêté-loi autorisant la Colonie à garantir le remboursement des emprunts contractés par l'État belge et à consentir des prêts à celui-ci
- 1941 49 - 7, Arrêté des ministre réunis en Conseil relatif à la mise à la retraite des agents de l'État
- 1941 49 - 8, Questions d'administration générale
- 1941 49 - 9, Intervention auprès du Vatican
- 1941 49 - 10, Cas du capitaine Met den Ancxt
- 1941 49 - 11, Bureau central des Objecteurs de conscience
- 1941 49 - 12, Broadcasts du Premier ministre
- 1941 49 - 13, Ravitaillement de la Belgique
- 1941 49 - 14, Petits colis
- 1941 49 - 15, Cas Joassart
- 1941 49 - 16, Ministre de Belgique en Grèce
- 1941 49 - 17, Propagande cinématographique
- 1941 49 - 18, Journal "Vers l'avenir"
- 1941 49 - 19, Match de hockey
- 1941 49 - 20, Nomination de M. Boël
- 1941 49 - 21, Croix militaire à des officiers canadiens
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 252/03 -
1941 49