Conseil des Ministres. Procès-verbaux des réunions
Notulen van de Ministerraad/Procès-verbaux du Conseil des Ministres (1916-1949). Agenda's en aanwezigheidslijsten/Ordres du jour et listes de présence (10.V.1940-31.VII.1945), 295 p./ K. Devolder
- Gouvernement Hubert Pierlot (Londres) - 1941
- 1941 39, 24/07/1941 10.00-12.45 Londres
Subitems
- 1941 39 - 1, Accomplissement des formalités d'inscription pour la milice en Suisse, en Espagne, en Suède, à Tanger, à Bucarest, en Roumanie, en Hongrie
- 1941 39 - 2, Commande d'installations de radio pour le Congo
- 1941 39 - 3, Arrêté des ministres réunis en Conseil, déchargeant de ses fonctions à l'ambassade de Belgique aux États-Unis d'Amérique M. R. Grenade, consul général de carrière, et le nommant chargé d'affaires de Belgique auprès des gouvernements de la République du Pé
- 1941 39 - 4, Recrutement de chimistes pour la Colonie
- 1941 39 - 5, Projet d'arrêté relatif aux allocations familiales revenant aux membres du personnel des administrations et aux magistrats de l'État belge se trouvant en Grande-Bretagne
- 1941 39 - 6, Nomination d'un greffier-adjoint au Conseil de Guerre
- 1941 39 - 7, Questions d'administration générale : fixation des heures de bureau du personnel de l'État
- 1941 39 - 8, Questions d'administration générale : recensement du personnel étranger à l'administration, actuellement occupé dans les services gouvernementaux belges en Grande-Bretagne et remise au travail des agent de l'État
- 1941 39 - 9, Congé du 15 août
- 1941 39 - 10, Autorisation assemblée générale S.A. Gellatly et autorisation assemblée générale S.A. Belpétrol (Égypte)
- 1941 39 - 11, Communications à la radio des membres du gouvernement
- 1941 39 - 12, Traitement et indemnités à allouer aux porteurs de télégrammes se trouvant en Grande-Bretagne
- 1941 39 - 13, Rapports belgo-hollandaise
- 1941 39 - 14, Problème du ravitaillement de la Belgique
- 1941 39 - 15, Message de S.E. Monseigneur Dellepiane à Monsieur Ryckmans, gouverneur général du Congo belge
- 1941 39 - 16, Traitement des fonctionnaires et agents de l'État appelés sous les armes
- 1941 39 - 17, Voyage aux États-Unis de M. le ministre des Affaires étrangères
- 1941 39 - 18, Mission du Comte de Baillet-Latour aux États-Unis
- 1941 39 - 19, Nomination du général major Daufresne de la chevalerie au grade de lieutenant général
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Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 252/03 -
1941 39