Audience
Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- 1404 /6, Commissions portant continuation des offices dans les Pays-Bas par Philippe II en 1555. Ce dossier contient en outre : une lettre de Marguerite d'Autriche à son secrétaire sur la pension de Louis de Flandre, seigneur de Praet, 7 octobre 1530, actes portant continuation du Conseil de Hollande en 1515 par Charles Quint, lettre du Conseil de Flandre à Marguerite de Parme sur le sceau. du Conseil, 14 octobre 1555, lettre du Conseil de Hollande à Marguerite de Parme sur le sceau du Conseil, 21 décembre 1559, actes portant continuation des conseils collatéraux, du Grand Conseil et du Conseil de Gueldre, 25 août 1598, minute de l'abdication de Charles Quint et de la cession du droit de nommer aux dignités ecclésiastiques en vertu de l'indult du pape.
Archiefvormers
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 276 -
1404 /6