Audience
Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- 1401 /14, Constitution d'une rente viagère de 10 florins du Rhin sur les domaines de Brabant au profit de Jean Broelant alias Vaerwel et de son fils Jean Broelant, prêtre, du 1 er mars 1478 (n. s.). Ce parchemin a probablement contenu le dossier relatif au traité de mariage du duc Frédéric Palatin et de la princesse Dorothée de Danemark, nièce de Charles Quint (1535); ce dossier n'y est plus. Carton coté anciennement n° 18; dossiers classés à l'Audience par Diericx, arm. B. sous les n ° 435, 437, 438, 444, 475, 479, 485, 487, 488, 489, 492, 576 et 580.
Archiefvormers
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 276 -
1401 /14
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