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Het Rijksarchief in België

Grand Conseil des Pays-Bas à Malines. Procès. Appels de Flandre. Clergé

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De archiefbewaarplaatsen

Grand Conseil des Pays-Bas à Malines. Procès. Appels de Flandre. Clergé

Inventaire des archives du Grand Conseil des Pays-Bas à Malines. Dossiers de procès de Flandre - Clergé, 1545-1792

Archiefbeschrijving

III. Procès en appel
- 110 - 111, Le curé, le bailli, les échevins, les marguilliers et les notables de la paroisse de Lierde-Sainte-Marie (Pays d'Alost) (demandeurs devant le Conseil de Flandre) c. Le prélat de l'abbaye de Saint-Adrien à Grammont, " collateur " de l'église de Lierde-Sainte-Marie (défendeur devant le Conseil de Flandre). Frais de la réparation de l'église de Lierde-Sainte-Marie après 1636.
  - 110, Première partie. 1 paquet

(Ce dossier ne contient aucun document de procédure devant le Grand Conseil.)

Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume - I 514 - 110

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