Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas

II. Jaar 1471
- 10004, 1471, 8 janvier, Hesdin (F) Charles le Téméraire ordonne aux sénéchaux de Brabant, de Limbourg, de Dalhem et des pays d'Outre-Meuse, aux maïeur de Louvain, amman de Bruxelles, margrave d'Anvers, écoutète de Bois-le-Duc ('s-Hertogenbosch), au souverain bailli de Flandre, baillis de Gand, Bruges, Ypres et du Franc, aux grands baillis de Hainaut et de Namur, au lieutenant général des pays de Hollande (Holland), Zélande (Zeeland) et Frise (Friesland), et à tous autres justiciers et officiers que la chose concerne, de publier dans le ressort de leurs juridictions respectives la présente ordonnance par laquelle il défend à un chacun, sous peine d'encourir de grosses amendes, d'acheter ou de détenir des calamines autres que celles provenant de ses fosses au duché de Limbourg, présentement affermées à Alart et Jehan le Watier, frères, batteurs de cuivre, bourgeois demeurant à Bruges.

(Original sur parchemin. Le sceau du secret qui y fut appendu sur simple queue en l'absence du grand, a été arraché.)

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Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume - I 651 - 10004