Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1439-1469
- XXV.Jaar 1463
- 9789, 1463, 17 septembre, Hesdin (F) Philippe le Bon procède à la réorganisation de la Chambre des Comptes de Brabant, dont il augmente le ressort de juridiction en diminuant le nombre du personnel, ne retenant à gages que cinq conseillers-maîtres, nommément Ambroyse de Dynther, Pierre de Meerbeke, Felix de Hont, Clais de Vucht et Jacques Cruesinck, et un clerc à nommer ultérieurement. Par cette ordonnance, le duc déclare qu'en la dite Chambre, qui résidera à Bruxelles, lieu de son institution, auront à faire vérifier et clôturer leurs comptes les officiers de justice et les receveurs généraux et particuliers: a) des duchés de Brabant et de Limbourg, des pays d'Outre-Meuse et des terres enclavées, comme par le passé; b) des pays de Hollande (Holland), Zélande (Zeeland) et Frise (Friesland), qui précédemment s'acquittaient de cette tâche devant la Chambre des Comptes à La Haye (Den Haag), abolie depuis le 1er juillet précédent; c) des duché de Luxembourg et comtés de Chiny et de Laroche en Ardenne, duché et comtés que le duc Philippe avait tenus en engagère et dont il venait d'acquérir la propriété; fixe à 24 et à 10 gros monnaie de Flandre par jour, en sus des honneurs, droits et libertés accoutumés, les gages dont jouiront respectivement les cinq conseillers ou maîtres et le clerc après avoir prêté le serment d'usage entre les mains du chancelier de Brabant, maître Jean Lorfèvre, en déterminant de quelle manière ils auront à s'acquitter de leurs fonctions; décide la suppression définitive de la charge de conseiller-maître qui viendra à vaquer par décès ou résignation de l'un des cinq prénommés et son remplacement par un auditeur, ne jouissant que de 12 gros monnaie de Flandre par jour; supprime aussi les offices et gages des deux maîtres des ouvrages de maçonnerie et de charpenterie qu'aura à remplacer le cas échéant Claes de Vucht prénommé aux conditions à spécifier plus tard.
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Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 650 -
9789