Chambres des Comptes. Chartes et cartulaires des duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d'Outre-Meuse
Inv. des chartes et cartul. des Duchés de Brabant et de Limb. et des pays d'Outre-Meuse. Troisième partie. Chartes origin. et cartul.T I. (1383-1396)
- IIIme partie.
- CHARTES ORIGINALES ET CARTULAIRES.
- Tome I. (1383-1396).
- 6538, Donne a Tournay le penultime jour de septembre, lan de grace mil CCC IIIIxx et dix. Philippe (le Hardi), fils du roi de France, duc de Bourgogne, comte de Flandre, d'Artois et de Bourgogne, palatin, seigneur de Salins, comte de Réthel, seigneur de Malines, et Marguerite, sa femme, en reproduisant de mot à mot la charte datée de la même ville, 28 septembre 1390, et renseignée sous le numéro précédent, promettent solemnellement, tant en leurs noms qu'au nom de leurs enfants, héritiers et successeurs, de laisser à leur tante, Jeanne, duchesse de Brabant,etc., sa vie durant, la jouissance des revenus et l'exercice de la souveraineté du duché de Brabant dont elle leur a cédé la propriété. Sur le pli est écrit : Par monseigneur le duc et madame la duchesse, vous présent P. Dangeul. 1390, 29 septembre, Tournai.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 133 -
6538