Syndicat d'Amortissement à Amsterdam
Inventaire des archives du Syndicat d'Amortissement d'Amsterdam
- III. Gestion des biens domaniaux
- D. Gestion des routes et canaux
- 2. Gestion des canaux, passages d'eau, des bacs et bateaux
- 137, Lettre de l'Inspecteur en chef des domaines au Délégué permanent de la Commission permanente du Syndicat d'Amortissement relative au nouveau règlement pour la navigation sur les canaux de Mons à Condé et de Pommerœul à Antoing, 12 août 1830. 1 pièce
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 344 -
137