Comité de la Caisse de Religion

Inventaire des archives du Comité de la Caisse de religion, Cuvelier J., Travaux du cours pratique d'archivéconomie...(1920-1925), p. 155-189

Archiefbeschrijving

I. Généralités
- 3 - 22, Registres aux protocoles (1783, mars 26-1787, mars 5).
  - 18, 1786, février 25-1786, mai 10.

((1) Ces registres portent comme titre : Protocoles; cependant, à l'exception du registre n° 3, qui comprend aussi les instructions concernant l'organisation du Comité, ils ne contiennent que les comptes-rendus des séances.)

Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume - I 066 - 18

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