Chambres des Comptes. Registres
IV_XLV_Comptes du droit de timbre ou de petit scel
- II. Chapitre XLV : Comptes du droit de timbre ou de petit scel
- A. Conseil privé et Grand Conseil
- 24833 - 24841, Neuf comptes, rendus par Balthazar de Robiano, seigneur de Steenvoorde, secrétaire ordinaire du roi au conseil privé, des produits du droit de timbre ou du petit scel du Conseil privé et du Grand conseil, du 25 juin 1667 au 1er septembre 1678. 1667-1678.
- 24833, Comptes rendus par Balthazar de Robiano. 1 volume
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Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
CCRK 45 -
24833
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