Chambres des Comptes. Registres
III_IX_Comptes des aides et subsides
- IX. Comptes des aides et subsides
- C. Duché de Luxembourg et Comté de Chiny
- 15909, Volume contenant: 1 à 3. Trois comptes: a. De l'aide de 300,000 livres accordée par les états de Luxembourg, en 1600, pour l'entretien des garnisons; b. D'une somme de 19,018 livres 12 sols 8 deniers, levée au profit des états, et provenant de l'cxcrescence de ladite aide (1606). 4. Compte de la recette, faite depuis le 14 août 1599 jusqu'au 28 février 1602, de l'impôt établi en 1599, sur l'entrée et la sortie des denrées et des marchandises. 5. Compte de la somme de 93,750 livres, pour les trois premiers termes d'une aide de 250,000 florins carolus accordée par les états en septembre 1605, et payable en quatre ans. 6 à 8. Trois comptes des derniers termes de ladite aide de 250,000 florins carolus, et de l'augmentation annuelle de 57,500 florins accordée par les états, en mars 1607, pour l'espace de deux ans et demi. 9. Compte d'une aide de 60,000 livres accordée par les états, en juillet 1609. 10 et 11. Comptes d'une somme annuelle de 50,000 florins, pour les lre et 2e années d'une aide de 200,000 florins accordée en juillet 1609. 12 à 14. Comptes d'une somme annuelle de 80,000 florins, savoir: de 50,000 florins, pour l'aide accordée en juillet 1609, et de 30,000 florins d'augmentation votés par les états, le 12 novembre 1611, pour l'espace de trois ans. 15 à 17. Comptes d'une aide annuelle de 100,000 livres accordée par les états, en novembre 1614, pour l'espace de trois ans, et acceptée par les archiducs en janvier 1615. 18 à 20. Comptes d'une semblable aide accordée par les états, en février 1618, pour l'espace de trois ans, et acceptée par les archiducs le 9 avril 1618. 21. Compte: a. Du 1er terme d'une aide de 300,000 livres accordée par les états, en novembre 1620, et payable en trois ans; b. D'une partie d'une aide extraordinaire de 90,000 livres. 1599-1620. 1 volume
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Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
CCRK 09 -
15909