Famille le Maire
Inventaire détaillé des archives de la famille le Maire
- I. PAPIERS PERSONNELS
- FAMILLE MORTGAT
- Louis-Robert Mortgat (3) et Marie-Thérèse De Waepenaert (4)
- 2 /11, Conflit de Louis avec l'administration des Domaines au sujet d'omission dans sa déclaration de succession de son frère Joseph-Jean-Marie (contrainte, assignation, accord, mémoire, sentence, etc.). 1818-1823
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 261 -
2 /11