(Contient entre autres des cartes : Société Lovoi au Lomami, De Haes et Huybrechts, terres dans la région de Kabongo (13 mai 1931) ; Compagnie de la Ruzizi, terres à Usumbura (23 septembre 1931) ; Société des ciments du Congo, exploitation de gisements calcaire (23 décembre 1931) ; Compagnie du Lubilash, terres au Lomami (26 avril 1932). Pour la période 1908-1921, les pièces sont numérotées de manière continue et chaque volume porte une liste analytique des documents qu'il contient (parfois munie des dates de publication au Moniteur belge et au Bulletin officiel). Par la suite, le Ministère des Colonies adopte un autre système de gestion. La numérotation des pièces est renouvelée chaque année. Chaque liasse s'ouvre par un inventaire analytique des pièces qu'elle contient (par année, par semestre ou par trimestre, en fonction du nombre de pièces). Celles-ci sont classées dans l'ordre chronologique, en commençant par la pièce la plus récente.)
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief 2 - Archives générales du Royaume 2 - Dépot Joseph Cuvelier -
I44 -
112
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