Ville de Tournai (collection)
Inventaire de la collection dite Archives de la Ville de Tournai
- PREMIÈRE PARTIE : DOCUMENT ET SÉRIES DE DOCUMENTS CONCERNANT l'ANCIEN FONDS COMMUNAL
- I. CHAPITRE I : ÉPAVES DES ARCHIVES COMMUNALES
- B. COTE "DA"
- 2. Archives sans rapport évident avec la commune.1336-[XIXe s?]
- 62 - 75, Documents relatifs à la fiscalité des "terres franches du Tournaisis et Hainaut adjoint". 1336-1773.
- 62 - 69, Généralités. [après 1740]-1766.
- 69, Procès-verbal de levée des scellés sur les papiers d'Albert Alexandre Tribou, directeur des terres franches. 12 avril 1766. 1 pièce
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Tournai -
Z91/01 -
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