Ville de Tournai (collection)
Inventaire de la collection dite Archives de la Ville de Tournai
- PREMIÈRE PARTIE : DOCUMENT ET SÉRIES DE DOCUMENTS CONCERNANT l'ANCIEN FONDS COMMUNAL
- I. CHAPITRE I : ÉPAVES DES ARCHIVES COMMUNALES
- B. COTE "DA"
- 1. Archives concernant la commune, 1565-1815
- 6 - 7, Fiscalité. 1766 c.a.-1772.
- 7, Conditions de l'affermage par les Consaux, de l'impôt sur la vente du bétail et de l'office de clerc juré au marché aux bêtes. [vers 1771-1772]. 1 cahier
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Tournai -
Z91/01 -
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