Chapitre Soignies
Inventaire des archives du chapitre et de la paroisse de Saint-Vincent de Soignies (XIIe-XXe s.), p. 17-98 / J. Nazet
- VII. Documents relatifs a la ville
- 938, Recueil factice de documents concernant principalement la ville et terre de Soignies. XIVe-XVIIIe s. 1 recueil
Subitems
- 1. Etat de détenteurs de terres à Soignies et Chaussée-Notre-Dame. 1408.
- 2/1. Perception des droits de maltôtes sur les boissons, le " vif avoir", les draps et les toiles : octroi de Philippe le Bon, Lille, 28 avril 1431 (cop.). Analyse dans J.-M. CAUCHIES, " Liste chronologique provisoire des ordonnances de Philippe le Bon, duc de Bourgogne, pour le comté de Hainaut (1425-1467) ", dans " Bulletin de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique ", t. XXVI (1973-1974), 1975, p. 69. Voir aussi A. DEMEULDRE, " Le commerce du vin ", dans " A.C.A.S. ", t. VI, 1931-1935, pp. 70-80.
- 2/2. Actes émanés de Philippe de Croy et Jacques de Gavre, grands baillis de Hainaut, Mons. 20 juin 1461 et 11 décembre 1509 (cop.).
- 3. Compte de la massarderie. 1608-1609 (inc.).
- 4. Documents relatifs à la vente du pain. 15 octobre 1689-s.d. [fin du XVIIe s.].
- 5. Logement des gens de guerre et fournitures faites aux troupes, principalement durant la guerre de Succession d'Autriche. 21 novembre 1743-27 février 1749.
- 6. Acquits et pièces justificatives à l'appui de comptes de la massarderie. 1770-1772.
- 7. Relevés des quantités de bière brassée. 1780-1781.
- 8. Règlement et bans des boulangers. s.d. [XVIIIe s.].
- 9. " Mémoire pour la représentation à faire à Sa Majesté " sur quelques points du règlement pour la ville du 12 janvier 1769.
- 10. Ordonnance des bailli, maire et échevins, relative aux poids et mesures à utiliser pour le commerce local. s.d. [XVIIIe s.].
- 11. Entretien des chemins, waréchaix, cours d'eau et fossés de Chaussée-Notre-Dame: visites et contentieux. 28 juin 1770-4 novembre 1772.
- 12. Notification par le chapitre de ce que le sergent des mortemains de Hainaut a prélevé indûment le meilleur catel sur les biens de l'un de ses sainteurs, Jean le Bourgeois, d'Ellezelles. 16 août 1390 (chir.).
- 13. Quittance du chapitre pour le paiement d'une rente affectée à l'obit du comte Baudouin VI sur les biens et revenus de la recette de Braine-le- Comte. 12 janvier 1436 (n.st.).
Archiefvormers
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Mons -
AEM.09.004 -
938