Chapitre Soignies
Inventaire des archives du chapitre et de la paroisse de Saint-Vincent de Soignies (XIIe-XXe s.), p. 17-98 / J. Nazet
- VI. Juridiction du chapitre
- B. PAR LOCALITÉ
- 3. Horrues
- 801 - 807, Échevinage de la seigneurie de l'Aumône.
- 807, Juridiction contentieuse : Jean du Boisdenghien contre Jean du Frasne, tous deux d'Horrues, pour non-paiement d'une rente. 23 septembre 1499 (chir.). 1 pièce
Archiefvormers
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Mons -
AEM.09.004 -
807
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