Chambres des Comptes. Chartes et cartulaires des duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d'Outre-Meuse
Invent. des chartes et cartul. des Duchés de Brabant et de Limbourg et des pays d'Outre-Meuse. Deuxième partie. Cartul. Tome II (1312-1383) / A. Verkooren (tafels door L. De Sturler, S. Vervaeck en E. Warlop)
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- 249, (Dit was gedaen ende gegeven tot Bruessel des vriedaigs voer sint Jans dach babtijst achtien dage in die maent van Junio int jair Ons Heeren dusentich driehondert vierenveertich). Jean [III], duc de Lotharingie, de Brabant et de Limbourg, marquis du Saint-Empire, déclare que la ville de Bois-le-Duc lui a reconnu le droit de nommer à chaque année les sept échevins et les sept jurés ; décide que dorénavant les échevins sortants exerceront l'année suivante la charge de jurés, sous le seiment preté par eux comme échevins ; confirme tout ce que les échevins, jurés, receveurs, doyens des métiers et autres officiers communaux ont fait de puis le 16 septembre 1336 jusqu'à ce jour, en les acquittant de ce qu'ils peuvent avoir méfait envers lui ; confirme tous les privilèges et libertés octroyés aux habitants par lui et par ses prédécesseurs ; approuve le don par eux fait à sa demande au chevalier Guillaume van den Bosch et à Elisabeth, sa femme, de soixante des mille arpents de terre qu'il leur à permis d'aliéner pour les besoins de la ville, etc. 1344, 18 juin, Bruxelles. 1336-1344 Cartulaire XIII, f° 279 ; XVII, f° 97v°.
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