Jointe des administrations et des affaires des subsides
Inventaire des archives de la Jointe des Administrations et des affaires des subsides, D. Brouwers, Travaux du cours pratique d'archivéconomie...(1936) / A. Bousse
- CHAPITRE III : AFFAIRES CONCERNANT LES PROVINCES EN PARTICULIER.
- A. - DUCHÉ DE BRABANT.
- 1° Affaires du Duché de Brabant en général.
- Documents relatifs aux Etats de Brabant
- 161, Documents relatifs aux Etats de Brabant. Comptabilité des Etats de Brabant. Rapport et pièces jointes, relativement aux moyens de prévenir les fraudes qui se commettent par les Terres Franches dans les impôts en Brabant. 1786. 1780-1787 1 liasse.
Archiefvormers
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 100 -
161