Province de Namur sous le Régime Hollandais. Section 2
Inventaire des archives de la Province
- Namur sous le Régime hollandais. Archives de la province
- Liasses.
- A. Généralités
- 17, Archives. 1814 - 1831. 1. Arrêté relatif aux archives des domaines déposées au greffe du tribunal de première instance. 1814. 2. Les agents des domaines ont droit de consulter les archives déposées au greffe. 21 mai 1819. 3. Archives de la cour de justice d'Andenne. 1821. 4. Archives de la cour de justice de Beez. 1823. 5. Archives de la cour de justice de l'abbaye de Florennes. 1824. 6. Inventaires des papiers saisis de l'abbaye de Floreffe. 1825. 7. Archives de la cour de justice d'Auvelais. 1825. 8. Inventaire du protocole du Notaire Legrain de Fosses. 1830. 9. Archives des Etats de Namur. 1818 - 1828. 10. Archives des corporations supprimées. 1826. 11. Archives des collégiales Saint-Aubain et Notre-Dame. 1827 - 1829. 12. Archives déposées au greffe du commerce par l'agent des domaines. 1830. 13. Archives de la commune de Sombreffe. 1818. 14. Archives de Villers-Deux-Eglises. 1820. 15. Archives du Souverain Bailliage. 1831. 1814-1831
Archiefvormers
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Namur -
M012 -
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