Palais d'Arenberg à Bruxelles. Série seigneuries. Duché d'Aarschot
Archives du palais d'Arenberg à Bruxelles. Série "seigneuries": duché d'Aarschot
- Deuxième partie
- Cours de justice hautaines, moyennes et basses (seigneuries banales).
- III. Seigneurie sur la ville et le pays d'Aarschot
- A. Circonscription territoriale et droits juridictionnels (1)
- Contentieux à caractère juridictionnel
- 1 - 2, Pièces relatives à la contestation des droits de haute, moyenne et bas; justice ("personele, civile oft criminele jurisdictie"), à Rivieren et Betekom : action opposant les bourgmestres, échevins et conseil de ville la d'Aarschot, suppliants, au comte de Hair et Rivieren, intervenant pour les mayeur et échevins de Rivieren à Betekom, rescribants, devant le Conseil de Brabant, 1667-1678 (2).
- 2, Copie d'un inventaire des actes et pièces de procédure transmises par le Magistrat d'Aarschot au drossard etreçues par Pierre André de Hulder, 28 novembre 1737. 1 pièce
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 277 -
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