Palais d'Arenberg à Bruxelles. Série seigneuries. Duché d'Aarschot
Archives du palais d'Arenberg à Bruxelles. Série "seigneuries": duché d'Aarschot
- Deuxième partie
- Cours de justice hautaines, moyennes et basses (seigneuries banales).
- III. Seigneurie sur la ville et le pays d'Aarschot
- A. Circonscription territoriale et droits juridictionnels (1)
- Contentieux à caractère juridictionnel
- 6 - 9, Contestation du droit de planter des arbres dans les rues de la seigneurie de Rivieren, devant le Conseil souverain de Brabant, 1778-1779.
- 7, Pièces de procédure relatives à une action opposant le duc d'Arenberg [Charles Marie Raymond, puis Louis Engelbert d'Arenberg], suppliant, à [Henri Charles] Dirix, seigneur Rivieren, insinué, touchant des rues situées à Gelrode, 1776-1780. 6 pièces
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Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 277 -
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