Ministère de Justice. Administration des Cultes, Dons, Legs et Fondations. Archives relatives à l'octroi de bourses d'études
Ministère de la Justice. Inventaire d'archives concernant notamment les fondations de bourses d'études / D. De Stobbeleir
- MINISTERE DE LA JUSTICE
- INVENTAIRE D'ARCHIVES CONCERNANT NOTAMMENT LES FONDATIONS DE BOURSES D'ETUDES
- Généralités (1).
- 1, Circulaires et arrêtés du ministre de l'Intérieur adressés à la Commission pour les fondations d'instruction publique près le ministre de l'Intérieur, 1819-1834. 1819-1834 1 dossier
Archiefvormers
- Ministère de la Justice. Cultes, Dons, Legs et Fondations, 19e - 20e
- Administration des Cultes, Dons, Legs et Fondations. Octroi de bourses d'études, 1816-1956
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 229 -
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