Chambres des Comptes. Chartes et cartulaires des duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d'Outre-Meuse
Inv. des chartes et cartul. des Duchés de Brabant et de Limb. et des pays d'Outre-Meuse. Troisième partie. Chartes origin. et cartul.T I. (1383-1396)
- IIIme partie.
- CHARTES ORIGINALES ET CARTULAIRES.
- Tome I. (1383-1396).
- 6639, Gegeven te Bruessel XVI dage in novembre int jair Onss Heren dusent driehondert negentich ende twee. Jean, seigneur de Cuijk, fait savoir qu'aux termes de l'accord conclu entre lui et Jeanne, duchesse de Brabant, etc., celle-ci lui a assigné sur ses revenus à Bois-le-Duc : 1° une rente de cent royaux par an en échange de celle de cent livres dont avaient jouie ses ancêtres en vertu de lettres de Jean, duc de Brabant et de Limbourg, datées du 6 janvier 1299 (1300 n.st.) ; 2° une idem de cent cinquante royaux à titre de dédommagement pour les arrérages de la dite rente de cent livres. Moyennant les susdites deux rentes le seigneur de Cuijk prénommé se déclare payé de tout ce que lui devait la duchesse jusqu'à ce jour, tant à raison des susdits arrérages que de ce qu'il était en droit d'exiger d'elle suivant la teneur du traité de paix négocié par le roi de France entre la dite duchesse et le duc de Gueldre. 1392, 16 novembre, Bruxelles.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 133 -
6639