Administration centrale des Ponts et Chaussées, Direction générale des Ponts et Chaussées et ingénieurs en chef des départements de la Dyle et de l'Escaut
Inventaire des archives de l'Administration centrale des Ponts et Chaussées, de la Direction générale des Ponts et Chaussées et des ingénieurs en chef des départements de la Dyle et de l'Escaut, 1795
- I. Administration centrale des Ponts et Chaussées et de la direction générale des Ponts et Chaussées
- 1. Navigation intérieure.
- A. Département de la Dyle
- 1. Cadre budgétaire et fiscalité.
- 1 - 9, Dossiers relatifs aux budgets, 29 nivôse an XI (19 janvier 1803) - 31 décembre 1813.
- 9, Budget de l'année 1814, 3 décembre 1813 - 31 décembre 1813. 1813-1814 1 chemise.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 388 -
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