Administration centrale des Ponts et Chaussées, Direction générale des Ponts et Chaussées et ingénieurs en chef des départements de la Dyle et de l'Escaut
Inventaire des archives de l'Administration centrale des Ponts et Chaussées, de la Direction générale des Ponts et Chaussées et des ingénieurs en chef des départements de la Dyle et de l'Escaut, 1795
- I. Administration centrale des Ponts et Chaussées et de la direction générale des Ponts et Chaussées
- 1. Navigation intérieure.
- B. Département de Jemappes
- 3. Travaux particuliers et ouvrages d'art
- 30 - 32, Dossiers relatifs à la Trouille et à la Haine 3 nivôse an V (23 décembre 1796) - 24 prairial an IX (13 juin 1801).
- 30, Proposition d'établissement de droits de péage sur les rivières de la Trouille et de la Haine pour servir aux frais d'entretien, 3 nivôse an V (23 décembre 1796) - 4 pluviôse V (23 janvier 1797). 1796-1797 1 chemise.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 388 -
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