Jointes de Luxembourg et de Trèves, et de la Commission Royale de Luxembourg
Inventaire des archives des Jointes de Luxembourg et de Trèves et de la Commission royale de Luxembourg, Cuvelier J., Travaux du cours pratique d'archivéconomie...(1920-1925)
- Chapitre I
- Généralités
- A. Registres
- 1, Protocole des affaires qui ont été traitées par les Conseillers de S.M. l'Empereur à Luxembourg depuis le 17 décembre 1789 au 22 du même mois; puis à Trèves où elle a été déplacée par ordre de Son Exellence le Vice-Chancelier de Cour et d'État, du 24 décembre 1789 au 16 novembre 1790. f°s 1 à 388 avec table alphabetique. Un registre (A. n° 1)
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 067 -
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