Palais d'Arenberg à Bruxelles. Série seigneuries. Duché d'Aarschot
Archives du palais d'Arenberg à Bruxelles. Série "seigneuries": duché d'Aarschot
- Deuxième partie
- Cours de justice hautaines, moyennes et basses (seigneuries banales).
- III. Seigneurie sur la ville et le pays d'Aarschot
- A. Circonscription territoriale et droits juridictionnels (1)
- Contentieux à caractère juridictionnel
- 6 - 9, Contestation du droit de planter des arbres dans les rues de la seigneurie de Rivieren, devant le Conseil souverain de Brabant, 1778-1779.
- 6, Pièces de procédure de l'action opposant Alexandre Joseph, comte de Respani, seigneur de Rivieren et de Bruggen a Betekom, suppliant, au duc d'Aarschot [Charles Marie Raymond, puis Louis Engelbert d'Arenberg], intervenant pour François Charles Joseph de Mesemacre, drossard du duché d'Aarschot, insinué, touchant la rue allant de Betekom vers Begijnendijk, 1778-1779. 2 plans, 12 pièces et 3 filiasses
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 277 -
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