Chambres des Comptes. Chartes et cartulaires des duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d'Outre-Meuse
Invent. des chartes et cartul. des Duchés de Brabant et de Limbourg et des pays d'Outre-Meuse. Deuxième partie. Cartul. Tome II (1312-1383) / A. Verkooren (tafels door L. De Sturler, S. Vervaeck en E. Warlop)
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- 771, (Gegeven jn onser stad van Bruessel voorseyt XXIX dage jn octobrj jnt jaer Ons Heeren duust CCC drie ende LXXX). Wenceslas et Jeanne, duc et duchesse de Luxembourg, de Lotharingie, de Brabant et de Limbourg, marquis et marquise du Saint-Empire, sur les plaintes formulées par le magistrat de Bruxelles au sujet des lettres de rappel de ban que parfois ils accordent à certaines personnes condamnées au bannissement par la justice de cette ville, et désirant maintenir celle-ci dans la pleine possession et jouissance de ses droits et privilèges, prennent envers la dite ville, sur cette question, divers engagements détaillés dans les présentes lettres. A la demande de Wenceslas et Jeanne, leurs parents et amis ci-après nommés, à savoir : Sweder, seigneur de Gaasbeek, Jean, seigneur de Wezemaal, Jean, seigneur de Rotselaar, Jean, seigneur de La Lek et de Bréda, Henri, seigneur de Diest, Jean, seigneur de Boechout, Henri, seigneur, de Berg-op-Zoom, et Guillaume, seigneur de Duffel, s'obligèrent a faire exécuter les engagements en question, et appendirent à cette charte leurs sceaux avec celui de Wenceslas et Jeanne. 1380, 29 octobre, Bruxelles. 1380-1380 Cartulaire XIII, f° 147v".
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I 143 -
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