Corps équestre de la province de Hainaut
Inventaire des archives du Corps équestre de la province de Hainaut, 1815-1830
- Inventaire des archives du Corps équestre de la province de Hainaut
- 72, Farde de 1819 contenant :
Subitems
- 1. Dépêche du ministre de l'Intérieur concernant le règlement d'ordre du corps équestre du Hainaut. Bruxelles, 20 février 1819.
- 2. Dépêche du ministre de l'Intérieur concernant le domicile des candidats qui se présentent à l'ordre équestre. Bruxelles, 22 mars 1819.
- 3. Traduction française de l'arrêté royal mentionné au 12° du n° 25.
- 4. Copie de l'arrêté royal mentionné au 16° du n° 24, avec traduction française et lettre d'envoi.
- 5. Un paquet de lettres d'excuses de MM. comte de Glymes ; de Séjournet de Rameignies, baron de Ramignies-Chin ; comte François de Lannoy, comte H. de Glymes ; comte d'Yve de Bavay ; prince de Chimay, marquis de Trazegnies ; E. Obert, baron de Presle.
- 6. Minute du procès-verbal de la séance du 31 mai 1819.
- 7. Minute du procès-verbal de la séance du 1er juin 1819.
- 8. Minute de la lettre par laquelle le président annonce à M. Théodore Tahon de la Motte, qu'il est nommé trésorier de l'ordre équestre. Mons, 2 juin 1819.
- 9. Dépêche du ministre de l'Intérieur renouvelant celle cotée 2° ci-dessus.
- 10. Dépêche du ministre de l'Intérieur annonçant que le roi a statué au sujet de la nomination de Mr. Du Chastel de la Howardries, en qualité de membre de l'Ordre équestre du Hainaut. Elle doit être regardée comme non avenue. Bruxelles, 23 août 1819.
- 11. Minute de la lettre du président de l'ordre équestre, en réponse à la dépêche du ministre de l'Intérieur du 20 février 1819(voir ci-dessus le 1°) concernant le règlement d'ordre. Mons, 7 septembre 1819.
- 12. Minute de la lettre du président de l'ordre équestre au ministre de l'Intérieur, l'informant qu'il soumettra au corps équestre la demande concernant le domicile des candidats de l'ordre équestre (voir ci-dessus le 2°) le 9 septembre 1819.
- 13. Dépêche du ministre de l'Intérieur par laquelle il transmet copie de celle du 22 mars 1819 (voir ci-dessus le 2°) avec prière de la soumettre au corps équestre. Bruxelles, 20 septembre 1819.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Mons -
AEM.10.034 -
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