(Ce volume s'ouvre par une liste analytique des documents qu'il contient. Contient également des cartes : deux parcelles, situées à Boma et à Léopoldville, cédées à la Congrégation du Cœur immaculé de Marie (Scheutistes) (21 juin 1897 et 4 décembre 1900). Les documents sont numérotés de façon continue de 1885 à 1908 et reliés dans des recueils. Il s'agit principalement des associations religieuses auxquelles sont octroyées la personnalité civile et des terres. On trouve également les actes relatifs : à la création, aux statuts et aux membres de l'Association congolaise et africaine de la Croix-Rouge ; à l'École mondiale de Tervuren ; aux colonies d'enfants placés sous la tutelle de l'État (Décret du roi-souverain du 4 mars 1892). L'intitulé de cette série, indiquée sur la tranche et la page de garde des volumes, mentionne que ceux-ci devaient contenir, en plus des actes relatifs aux associations philanthropiques et religieuses, les actes relatifs aux associations politiques ; ce n'est pas le cas.)
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Algemeen Rijksarchief 2 - Archives générales du Royaume 2 - Dépot Joseph Cuvelier -
I44 -
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