Etats du bailliage de Tournai-Tournaisis
Inventaire des archives des États du bailliage de Tournai-Tournaisis
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE.
- XV. Dossiers d'affaires.
- 778, Dossiers 791 à 801 :
Subitems
- 1, 791. Prestations militaires. Esplechin. 1792.
- 2, 792. Biens de mainmorte. Maison pastorale de Wasmes. Abbaye de Saint-Mard. Revendications des héritiers Vertenoeul. 1663-1756.
- 3, 793. Finances. Somme de 64.976 florins et 13 sous Brabant due à feu Nicolas Woithe à Malckendorff par les États généraux des Provinces Belgiques. Quote-part du Tournaisis. Réclamations des rois de Pologne, etc.. 1654.
- 4, 794. Abbaye de Saint-Mard. Dépenses 1724-1731; passées de bois de raspe à Gaurain, Vezon, Obigies, et autres actes d'administration. 1739-1754.
- 5, 795. Abbaye de Saint-Nicolas des Prés. Maisons à Chercq, etc. Procès contre les Chartreux du Mont-Saint-André, seigneurs de Chercq. 1552-1563.
- 6, 796. Finances. Balance des comptes du trésorier des États. 1694-1711.
- 7, 797. Guerres. Aides. Levée d'un 15ème du revenu pour fournir à l'exeption de logement de gens de guerre. Impôts sur les chevaux et bêtes à pieds fourchus. 1644-1654.
- 8, 798. Frais de logement des gens de guerre de don Francisco Mello à Tournai. 1642.
- 9, 799. Concernant l'établissement d'un cabaret et d'une brasserie à Saint-Léger. Seigneurie du Temple à Saint-Léger. 1769.
- 10, 800. Élevage des oies à Péronnes-lez-Antoing. Préjudice causé aux pâturages. Réclamations. 1682.
- 11, 801. Jauge, égards et brasserie. Jauge des tonneaux. 1736.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Tournai -
B5/01 -
778