Inventaire des archives du Commissariat général de l'Intérieur
- 20 Département de Jemappes. Correspondance relative à l'arrêté du 1er avril 1815 concernant la levée de la milice nationale. 9 avril - 13 août 1815.
- 32 Département de Jemappes. 18 mai - 11 août 1815.
- 43 Département de Jemappes. Demandes d'exemptions accueillies par le conseil de milice comprenant des tableaux des " réclamations contre les décisions des conseils de milice et demandes d'exemption " et tables avec avis du conseil de milice d'exemptions accueillies par le conseil de milice. 28 avril - 11 octobre 1815.
- 68 " Suite de l'examen des actes des intendants " : intendant du département de Jemappes. [1815].
- 80 Département de Jemappes. Informations diverses. 1er février - 7 février 1815.
- 107 Dossier relatif aux travaux à l'écluse du " Pont des trous " à Tournai. Exercice 1814. 27 septembre - 29 novembre 1815.
- 108 Dossier relatif aux travaux à l'écluse d'Antoing. 29 octobre 1814 - 19 juillet 1815.
- 109 Dossier relatif à la construction d'un chemin de halage le long de l'Escaut. 11 novembre 1814 - 28 mars 1815.
- 110 Projet d'arrêté relatif à la délégation de Du Ponthois pour le Haut-Escaut. 25 août 1815.
- 111 Dossier relatif à la pétition du marquis Desandrouin concernant le règlement sur les mouvements des eaux de la Sambre. 26 janvier - 24 mai 1815.
- 112 Dossier relatif aux réparations urgentes à la porte de l'écluse d'Aulne sur la Sambre. 21 avril - 31 mai 1815.
- 113 Dossier relatif à l'ouverture de l'écluse à Charleroi. 30 mai - 10 juin 1816.
- 114 Dossier relatif à la pétition du meunier du moulin de la ville basse de Thuin. [1815-1816].
- 115 Dossier relatif aux réparations à l'écluse et au bassin de Lessines. 12 - 28 mars 1815.
- 116 Dossier relatif à la plainte des bateliers de la Dendre contre le Masson, conservateur de la navigation et Brouez, éclusier. 28 mars - 2 mai 1815.
- 117 Dossier relatif à l'établissement d'une usine sur un ruisseau près de Fontaine-l'Evêque. 25 octobre 1814 - 18 février 1815.
- 118 Dossier relatif à la demande d'un habitant de Bouffioulx, de placer une usine sur la rivière d'Acoz. 9 juin 1815 - 29 février 1816.
- 119 Dossier relatif au canal Mons-Condé. 24 novembre 1814 - 28 mars 1815.
- 120 Dossier relatif à la demande de Renaud de Saint-Vaast de convertir son moulin à marbre situé à Haine-Saint-Paul en moulin à farine. 25 mai - 31 octobre 1815.
- 160 Circulaire demandant au Commissariat général de l'Intérieur de se concerter avec les autres départements administratifs - Communiqué relatif à la Poste - Lettre à l'intendant du département de Jemappes concernant l'intendant du département des Deux-Nèthes - Circulaire sur le " Mode de renseignement à fournir dans chaque affaire ". 31 août 1814- 30 juin 1815.
140 gevonden, 1 t/m 20 getoond, pagina 1 van 7